Le règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

Article 1 – Membres, cotisations
Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle.La cotisation annuelle est valable à partir du 1er Octobre de chaque année.
Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et soumis à l’approbation du Comité de Direction.
La licence FFT est établie à chaque personne ayant acquitté sa cotisation.

Article 2 –Licence et assurance
Les membres du club sont obligatoirement licenciés à la Fédération Française de Tennis. Les licences sont saisies au club par internet. Le licencié reçoit à son domicile une attestation de sa licence. Il bénéficie, à ce titre, d’une assurance le couvrant lors d’un accident.
Cette assurance agit :
- en individuelle accident lorsque le licencié est victime pendant la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations… pour le compte du club) ;
- en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur du dommage.
Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s’il le souhaite.

Article 3 – Accès aux courts
3.1. Accès général
L’accès aux courts est réservé aux membres de club, licenciés, en possession de leur licence et du certificat médical de non contre indication à la pratique du tennis.
3.2. Réservations
Les réservations se font par Internet par le biais du site du club : http://www.tccharbonnieres.com/, http://www.ballejaune.com et auprès du secrétariat.Il n’est pas possible de réserver une deuxième tranche horaire avant d’avoir terminé la première.
Tout court non occupé 10 minutes après le début de l’heure de réservation est réputé disponible.
Des réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du Comité de Direction (compétitions, enseignement, animations, tournois…).
Usurpation d’identité/utilisation illégale du nom d’adhérents absents ou malades : il est interdit d’effectuer une réservation sous/avec le nom d’un autre adhérent (consentant ou non)
3.3. Occupation des courts couverts
Les adhérents à jour de leur cotisation ont droit de réserver sur une amplitude horaire de 07h00 à 23h00 sur les courts couverts.
Le Bureau du Tennis Club se réserve le droit de réserver des courts pour des compétitions officielles.Lorsque les courts extérieurs sont impraticables (pluie, humidité, gel, etc.), les entraînements ont une priorité d’utilisation des courts couverts tous les soirs entre 17h00 et 21h00, le mercredi de 10h00 à 20h30, le samedi matin entre 9h00 et 12h00 et les mardis et vendredis de 16h00 à 17h00. Il va de soi que cette priorité ne s’exercera qu’à la fin d’une heure entamée.
L’éclairage est inclus dans le prix de la cotisation.
Toute réservation pour les cours individuels en courts couverts doit être effectuée sur le court N°8. Les réservations sur le court N°9 sont tolérées seulement de midi à 14h00. Toute réservation dans ce cadre-là sur le court N°9 (sauf de midi à 14h00) sera automatiquement supprimée.
3.4. Invitations
Tout adhérent à jour de sa cotisation a le droit de jouer avec une personne extérieure. La réservation se fera alors auprès du secrétariat à raison de 10€/h/court.

Article 4 – Ecole de Tennis et déplacements
Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir.Cette disposition est valable même si l’école ou les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle située hors de l’enceinte du club.Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité du moniteur.
L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraîne l’autorisation parentale des déplacements occasionnés par cette activité (compétition, entraînement…).
Si c’est un intermédiaire qui se charge de l’accompagnement des enfants (hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.

Article 5 – Tenue
Une tenue correcte et décente est de rigueur.Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ainsi qu’à la nature du sol.

Article 6 – Entretien
6.1. Les courts
Les courts doivent être maintenus en parfait état de propreté (balles et autres détritus).Les courts en terre battue exigent un soin particulier. Après chaque utilisation, il est impératif :
- de passer le filet
- de balayer les lignes
- d’arroser éventuellement le courtPar temps pluvieux, les courts inutilisables seront fermés.
6.2. Le club
Les parties communes (accès, vestiaires, club house…) doivent être maintenues en parfait état de propreté.

Article 7 – Discipline
Il est interdit de fumer sur les courts.Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts.La présence d’animaux est interdite sur les courts.
Les membres du Comité de Direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens.
En cas de faute grave d’un adhérent, le Comité de Direction peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive.
Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l’enceinte du club.

Article 8
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts et dans les vestiaires.

Article 9
L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.


Tout manquement au règlement sera soumis à des sanctions.

























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